Mentions légales
Site Focus Cœur Bassin
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Focus Cœur Bassin l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site Focus Cœur Bassin est édité par :
Focus Cœur Bassin
Association déclarée
SIREN : 791 305 618
SIRET : 791 305 618 00021
Numéro de TVA intracommunautaire :
FR73791305618
Adresse du siège :
16 rue Gabriel Fauré
33510 Andernos-les-Bains
France
Identifiant association :
W332015060
Date de création :
7 février 2013
Directrice de la publication :
Natacha Cagnard
Objet de l’association :
Promouvoir, soutenir et valoriser la vie locale et les acteurs du Bassin d’Arcachon à travers la création et la diffusion de contenus multimédias (textes, photos, vidéos, podcasts), notamment par la réalisation de capsules vidéo et de reportages.
Activité principale :
Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision.
Code NAF / APE :
59.12Z
2. Contact
Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter :
Focus Cœur Bassin
Adresse :
16 rue Gabriel Fauré
33510 Andernos-les-Bains
Email :
contact@focus-coeur-bassin.fr
3. Hébergement du site
Le site Focus Cœur Bassin est hébergé par :
OVH SAS
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone :
1007
Site internet :
https://www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Focus Cœur Bassin (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logo, charte graphique, structure du site) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces contenus sont la propriété exclusive de Focus Cœur Bassin, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
Focus Cœur Bassin s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, l’association ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
Focus Cœur Bassin ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
6. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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7. Cookies
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la législation française.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Crédits
Création et conception du site :
Focus Cœur Bassin
Contenus éditoriaux, vidéos et photographies :
Focus Cœur Bassin